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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Mots clés: Organisation des services
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Signé le : 10-04-2024
Décision du 10 avril 2024 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».
TREA2410155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Signé le : 08-03-2024
Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2406943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Signé le : 06-03-2024
Décision du 6 mars 2024 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2406395S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Signé le : 05-03-2024
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405492S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Signé le : 04-03-2024
Décision du 4 mars 2024 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire].
TRET2402367S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 08-03-2024
Document principal
Signé le : 21-02-2024
Décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2403068S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Signé le : 15-02-2024
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Signé le : 14-02-2024
Décision du 14 février 2024 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
TREA2400641S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Signé le : 05-02-2024
Décision DSNA/D N° 24010 du 5 février 2024 portant organisation de la direction des opérations de la Direction des services de la navigation aérienne.
TREA2403912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 17-02-2024
Document principal
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